Mentions légales et politique de confidentialité

Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.choosemi.net l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Lucas Emilie – Auto-entrepreneur sous le numéro 82498493400011, dont le siège social est situé à Liffré (35340).
Créateur : Lucas Emilie
Responsable publication : Lucas Emilie – info@choosemi.net
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : Shopify – 150 Elgin Street 8th Floor Ottawa, Ontario K2P 1L4
Le modèle de mentions légales est offert par Subdelirium.com Générateur de mentions légales

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.choosemi.net implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.choosemi.net sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Lucas Emilie, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.choosemi.net est mis à jour régulièrement par Lucas Emilie. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site www.choosemi.net a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Lucas Emilie s’efforce de fournir sur le site www.choosemi.net des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.choosemi.net sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.choosemi.net ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Lucas Emilie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Lucas Emilie.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

Lucas Emilie ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.choosemi.net, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Lucas Emilie ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.choosemi.net.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Lucas Emilie se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Lucas Emilie se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site www.choosemi.net, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site www.choosemi.net, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause Lucas Emilie ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.choosemi.net. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.choosemi.net l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.choosemi.net n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de Lucas Emilie et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site www.choosemi.net.

Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles. .

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site www.choosemi.net contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Lucas Emilie. Cependant, Lucas Emilie n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.choosemi.net est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l'onglet Options. Cliquer sur l'onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section "Cookies", vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur préférences. Dans l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.choosemi.net est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

 

Parrainage :

Partagez votre lien de parrainage à vos amis afin de bénéficier d'un coupon de réduction. Ce coupon de réduction est valable lorsque votre filleul effectue sa première commande sur la boutique. Chaque filleul bénéficiera lui aussi d'un coupon de réduction de 5€ valable sur toute la boutique, sans minimum d'achat. Les coupons sont valables 1 an. 

 

Cette déclaration de confidentialité explique comment Choosemi.net obtient, utilise et divulgue vos informations personnelles en relation avec son fonctionnement de la plate-forme de commerce électronique Choosemi.net.

Quelles informations collectons-nous?

Les informations personnelles sont des informations qui peuvent être utilisées pour vous identifier directement ou indirectement. Les informations personnelles comprennent également des informations anonymes liées à des informations pouvant être utilisées afin de vous identifier directement ou indirectement. Les informations personnelles ne comprennent pas les informations anonymisées ou agrégées de manière irréversible, de tel sorte que nous ne pouvons plus nous permettre, que ce soit en combinaison avec d'autres informations ou autrement, de vous identifier. 

Nous ne recueillerons et n'utiliserons que les informations personnelles nécessaires pour nous conformer à nos obligations légales et pour nous aider à administrer nos activités et à vous fournir les services que vous demandez. 

Nous recueillons des informations auprès de vous lorsque vous vous inscrivez sur notre site, passez une commande, vous vous abonnez à notre newsletter ou répondez à un sondage. 

Lors de la commande ou de l'inscription sur notre site, le cas échéant, vous pouvez être invité à entrer les informations suivantes: votre nom, adresse e-mail, adresse postale et numéro de téléphone. Cependant vous pouvez également visiter notre site de manière anonyme.

Pourquoi utilisons-nous vos informations?

Nous utilisons les informations que vous nous fournissez pour les objectifs spécifiques pour lesquelles vous fournissez les informations, tel qu'indiqué au moment de la collecte, et autrement autorisé par la loi. Les informations que nous recueillons auprès de vous peuvent être utilisées de la manière suivante:

● Pour personnaliser votre expérience (vos informations nous aident à mieux répondre à vos besoins individuels). 

● Pour améliorer notre site Web et votre expérience d'achat (nous nous efforçons continuellement d'améliorer les offres de notre site Web en fonction des informations et des commentaires que nous recevons de votre part).

● Pour améliorer le service client (vos informations nous aident à répondre plus efficacement aux demandes du service client et aux besoins de support).

● Pour traiter les transactions, y compris l'exécution de vos paiements et la livraison des produits achetés ou des services demandés. Pour administrer un concours, une promotion spéciale, un sondage, une activité ou une autre caractéristique du site.

● Pour envoyer des courriels périodiques. L'adresse e-mail que vous fournissez pour le traitement des commandes peut être utilisée pour vous envoyer des informations importantes incluant des mises à jour relatives sur votre commande, en complément de recevoir des nouvelles occasionnelles de l’entreprise, des mises à jour, des informations sur les produits ou services, etc.

Base légale pour le traitement des informations personnelles

Si vous êtes situé dans l'Espace Economique Européen (EEE), notre traitement de vos informations personnelles sera basé sur ce qui suit: Dans la mesure où nous obtenons votre consentement pour le traitement de vos informations personnelles, un tel traitement sera justifié conformément à l’Article 6, du paragraphe 1, alinéa a) du règlement général sur la protection des données (UE) 2016/679 ("GDPR"). Si le traitement de vos informations personnelles est nécessaire pour l'exécution d'un contrat entre vous et nous ou pour prendre des mesures précontractuelles sur votre demande, un tel traitement sera basé sur l'article 6 (1) GDPR alinéa (b). Lorsque le traitement est nécessaire pour que nous nous conformions à une obligation légale, nous traiterons vos informations personnelles sur la base de l'article 6 (1) du GDPR alinéa (c), et lorsque le traitement est nécessaire aux fins de nos intérêts légitimes, ce traitement sera effectué conformément à l'article 6 (1) du RGPD alinéa (F).

Veuillez noter que lorsque vous avez donné votre consentement au traitement de vos informations personnelles, vous pouvez retirer votre consentement via notre rubrique Besoin d'aides ? ce retrait n'affectera pas la légalité de tout traitement précédemment effectué sur la base de votre consentement.

Vos droits

Nous prenons des mesures raisonnables pour nous assurer que vos renseignements personnels soient exactes, complètes et à jour. Vous avez le droit d'accéder, de corriger ou de supprimer les informations personnelles que nous collectons. Vous avez également le droit de restreindre ou de vous opposer, à tout moment, au traitement ultérieur de vos informations personnelles. Vous avez le droit de recevoir vos informations personnelles dans un format structuré et standard et, si cela est techniquement faisable, le droit de transmettre vos informations personnelles directement à un tiers. Vous pouvez déposer une plainte auprès de l'autorité de protection des données compétente concernant le traitement de vos informations personnelles.

Pour protéger la confidentialité et la sécurité de vos informations personnelles, nous pouvons vous demander des informations pour nous permettre de confirmer votre identité et votre droit d'accès à ces informations, ainsi que pour rechercher et vous fournir les informations personnelles que nous conservons. Il existe des cas où les lois applicables ou les exigences réglementaires permettent ou nous obligent à refuser de fournir ou de supprimer tout ou partie des renseignements personnels que nous conservons. 

Vous pouvez nous envoyer un e-mail à lucasèmilie1995@hotmail.fr pour exercer vos droits. Nous répondrons à votre demande dans un délai raisonnable. Nous prendrons toutes les mesures raisonnables pour nous assurer que vos données personnelles soient correctes et à jour.

Comment protégeons-nous vos informations?

Vous êtes responsable de la sécurité et de la protection de votre nom d'utilisateur et de votre mot de passe sur Choosemi.net. Nous vous recommandons de choisir un mot de passe fort et de le changer fréquemment. Merci de ne pas utiliser les mêmes informations de connexion (e-mail et mot de passe) sur plusieurs sites Web.

Cela dit, nous mettons en œuvre diverses mesures de sécurité, y compris l'utilisation d'un serveur sécurisé. Toutes les informations sensibles / de crédit fournies sont transmises via la technologie SSL (Secure Socket Layer), puis cryptées dans notre base de données des fournisseurs de passerelle de paiement accessible avec des droits d'accès spéciaux tels que les systèmes, et ils sont tenus de garder l'information confidentielle. Après une transaction, vos informations privées (cartes de crédit, numéro de sécurité sociale, données financières, etc.) ne seront pas stockées sur nos serveurs.

Nos serveurs et notre site Web sont analysés tous les jours de manière sécurisée et entièrement vérifiés externement par McAfee Secure provenant de Symantec pour vous protéger en ligne.

Utilisons-nous des cookies?

Oui. Les cookies sont de petits fichiers qu'un site ou son fournisseur de services transfère sur le disque dur de votre ordinateur via votre navigateur Web (si vous l'avez autorisé via vos paramètres). Cela permet aux sites ou aux systèmes pour les fournisseurs de services de reconnaître votre navigateur et de capturer et mémoriser certaines informations. 

Nous utilisons des cookies pour nous aider à mémoriser et à traiter les articles dans votre panier, à comprendre et à enregistrer vos préférences pour les prochaines visites et à compiler des données agrégées sur le trafic et l'interaction du site afin de vous offrir de meilleures expériences et outils à l’avenir. 

Nous pouvons conclure des contrats avec des fournisseurs de services tiers pour nous aider à mieux comprendre les visiteurs de notre site. Ces fournisseurs de services ne sont toutefois pas autorisés à utiliser les informations collectées en notre nom, sauf pour nous aider à mener et à améliorer directement notre activité. Nous utilisons, par exemple, Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google, Inc. («Google») pour nous aider à mieux comprendre comment les utilisateurs interagissent avec notre site Web. Google Analytics utilise des cookies afin de collecter des informations sur l'utilisation de notre site Web. Cette information est utilisée pour compiler des rapports et créer des services dans le but de nous aider à améliorer notre site Web et les services qui y sont associés. Les rapports révèlent les tendances du site Web sans identifier les visiteurs individuels. Les informations générées par le cookie Google concernant votre utilisation de notre site Web (y compris votre adresse IP) peuvent être transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux États-Unis. Google peut également transférer ces informations à des tiers lorsque la loi l'exige, ou lorsque ces tiers traitent ces informations pour le compte de Google. Google n'associera pas votre adresse IP à d'autres données détenues par Google. 

Sur certaines pages de notre site Web, les tierces personnes qui fournissent des applications via notre site Web peuvent définir leurs propres cookies afin de fournir des services, suivre le succès de leurs applications ou personnaliser les applications pour vous. Par exemple, lorsque vous partagez un contenu à l'aide d'un bouton de partage des réseaux sociaux tel que Facebook ou Twitter, le réseau social qui a créé le bouton enregistrera que vous l'avez fait. En raison du fonctionnement des cookies, nous ne pouvons pas accéder à ces cookies et les tierces personnes ne peuvent pas accéder aux données dans les cookies que nous utilisons.

Si vous préférez, vous pouvez choisir que votre ordinateur vous avertisse à chaque fois qu'un cookie est envoyé, ou bien vous pouvez choisir de désactiver tous les cookies via les paramètres de votre navigateur. Comme la plupart des sites Web, si vous désactivez vos cookies, certains de nos services ne peuvent pas fonctionner correctement. Cependant, vous pouvez toujours passer des commandes en contactant le service clientèle via notre rubrique Besoin d'aides?

Est-ce que nous divulguons des informations à des tiers?

Nous ne vendons, n'échangeons ni ne transférons d'une autre manière à des tiers vos informations personnelles. Cela n'inclut pas les tierces personnes de confiance qui nous aident à exploiter notre site Web, à mener nos activités, à effectuer des paiements, à livrer des produits ou des services achetés, à vous envoyer des informations ou des mises à jour. Nous pouvons également divulguer vos informations lorsque nous pensons que la diffusion est appropriée pour se conformer à la loi, appliquer les règles de notre site ou protéger nos droits, nos biens ou notre sécurité. Cependant, des informations aux visiteurs non personnellement identifiables peuvent être fournies à d'autres parties à des fins de marketing, de publicité ou pour d’autres utilisations.

Combien de temps conservons-nous vos informations?

Nous conserverons vos informations personnelles aussi longtemps que nécessaire pour remplir les objectifs décrits dans la présente Politique de Confidentialité, à moins qu'une période de conservation plus longue soit requise ou permise par les lois fiscales, comptables ou autres lois applicables.

Les liens de tiers

De temps en temps, à notre discrétion, nous pouvons inclure ou offrir des produits ou services de tierces personnes sur notre site Web. Ces sites tiers ont des politiques de confidentialité distinctes et indépendantes. Nous n'avons donc aucune responsabilité pour le contenu et les activités de ces sites liés. Néanmoins, nous cherchons à protéger l'intégrité de notre site et à recevoir vos commentaires sur ces sites.

Termes et Conditions

Veuillez également consulter notre section Termes et Conditions établissant l'utilisation, les clauses de non-responsabilité et les limitations de responsabilité régissant l'utilisation aux termes et conditions de notre site Web.

Changements de notre Politique de Confidentialité

Si nous décidons de modifier notre politique de confidentialité, nous publierons ces modifications sur cette page et / ou mettrons à jour la date de modification de la politique de confidentialité ci-dessous.